Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TEMPS PRESENT
JMG EDITIONS SARL

Numéro de dépôt :
3438372
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE TEMPS PRESENT de JMG EDITIONS

Présentation de la marque LE TEMPS PRESENT

Déposée le 30 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMG EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS PRESENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMG EDITIONS domicilié(e) 8 RUE DE LA MARE,80290 AGNIERES - 80290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 102 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MONTIGNY-DOYEN domicilié(e) 28 RUE VICTOR HUGO, BP 624,80006 AMIENS CEDEX 1 - 80006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JMG EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : éditions le temps présent , Editions Transition


JMG EDITIONS SARL - 8 RUE DE LA MARE,80290 AGNIERES - 80290 - France - SIREN 418102265


SCP MONTIGNY-DOYEN - 28 RUE VICTOR HUGO, BP 624,80006 AMIENS CEDEX 1 - 80006 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453742 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

– produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures.– publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.